Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROSOFTWARE
ATARI EUROPE SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95594895
Date de dépôt :
25/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2015

Présentation de la marque EUROSOFTWARE

Déposée le 25 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATARI EUROPESociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROSOFTWARE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATARI EUROPESociété par actions simplifiée domicilié(e) 1, place Verrazzano,69252 LYON CEDEX (dossier no 2298240) - 69252 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 033 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2298240) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROSOFTWARE est expirée depuis le 25 octobre 2015.

ATARI EUROPESociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : V-RALLY , IRATA , WESTERN COMMANDOS , MON CHEVAL ET MOI ,


ATARI EUROPE SAS Société par actions simplifiée - 1, place Verrazzano,69252 LYON CEDEX (dossier no 2298240) - 69252 - France - SIREN 328033410


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2298240) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Renouvellement avec limitation le 30 septembre 2005 n°2298240 - Publication au BOPI 2005-09-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Inscription le 17 juin 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°348721 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 1 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389900 - Publication au BOPI 2004-04-01

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, tout support pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux. Mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, bandes magnétiques, imprimantes, consoles de commandes, disques, fonds documentaires, appareils pour le traitement de l'information, supports pour l'information, notamment optiques, magnétiques, machines arithmétiques, câbles, satellites, vidéodisques, disques optiques, disques numériques, appareils à laser, appareils à infrarouge, appareils à ultrason, claviers, appareils enregistreurs appareils de reproduction, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enregistrement audiovisuels, circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, appareils à hautes fréquences, hologrammes, appareils d'intercommunication, logiciels, logiciels pour micro-ordinateurs, banques de données à savoir logiciels, appareils et instruments électriques et électroniques, tout appareil téléphonique, écouteurs téléphoniques, écrans de visualisation, microphones, appareils émetteurs de sons et d'images, appareils pour l'enregistrement des sons, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bandes magnétiques, appareils audiovisuels, appareils de radio et de télévision, appareils de télécommunication et péri-télécommunication. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception de vêtements, chaussures et tapis ; décoration pour arbre de Noël ; cartes à jouer. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Education et divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et/ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement par correspondance, édition de textes, éducation, enseignement, instruction, formation, abonnement à des journaux, prêt de livres, publication de journaux, publication d'un magazine de presse édition de livres, édition de journaux, édition de revues, publication de livres, location de poste de radio ou de télévision, services de formation à l'informatique et aux techniques de télécommunication, services d'enseignement en informatique, production de films, spectacles, studio de cinéma, location d'appareil et accessoires cinématographiques, location de films, location d'enregistrements sonores, service d'impresario, service de loisirs, montage de programme radiophoniques et de télévision. Publication de pages publicitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.